RAPPORT ASSEMBLEE GENERALE

ASSOCIATION « LOIRE SAUVAGE »

13, Levée de la Loire – 49160 SAINT MARTIN DE LA PLACE

Assemblée Générale du 9 décembre 2011

Ce jour, sur convocation de son Président, les Membres de l’Association Loire Sauvage sont réunis dans la Salle Milsonneau à SAINT MARTIN DE LA PLACE.

Etaient présentes ou représentées quarante et un membres.
Après avoir accueilli les personnes présentes, Pierre GLOTIN propose de suivre l’ordre du jour :

1) Bilan comptable :

Le bilan se présente comme suit :
Recette : 3120, 00 €
Dépenses : 3260, 68 €
Report 2010 : 434. 26 €
Solde 293. 98 €

Après explications et commentaires, le bilan comptable est accepté à l’unanimité, et quitus est donné au trésorier.

2) A - rappel de l’AG 2010 du Thoureil :

2010 fut l’année des combats remportés (procès au Tribunal Administratif et sitting sur chantier, et élaboration d’un nouveau tracé très différent et conforme aux recommandations de l’association).

Puis lors de l’Assemblée Générale de décembre 2010, l’Association prenait acte du virage évoqué par Yves DAUGE, proposant de définir un nouveau positionnement : le rôle de sentinelle de la Loire, et intégration dans les structures de décision du tracé cyclable inondable. Pour ce faire il était nécessaire, afin d’assurer la représentation de l’Association dans les différentes réunions, d’élargir le Bureau.

Cette recommandation n’a pas été suivie d’effets, le bureau n’a pas été élargi, il s’est réuni avec les mêmes membres au siège de l’Association, par quinzaine ou périodes beaucoup plus espacées.

Il avait été également évoqué la nécessité de contacter les médias nationaux et de constituer un site internet :

Les contacts auprès des médias nationaux demeurent disponibles, selon les relations de chacun.

Le site internet a été créé sous forme d’un blog.

Avaient été évoqué enfin le rapprochement auprès des autres Associations de défense de la Loire: il demeure à l’étude.

B – objectifs :

L’Association ne veut pas qu’il existe un tracé dans le lit mineur de la Loire. Cependant, si le chemin doit exister, il doit être discret le plus possible, pas plus large de un mètre ou 1.50 m, et surtout à vocation mixte et réversible : une vocation piétonne, plus tard exclusive.

L’Association souhaite également mettre en œuvre d’autres manifestations, auprès des écoles notamment
 
3) Bilan 2011 :

L’évolution du site ou blog a été remarquablement assuré par Françoise TOUTAIN. Il s’agit d’un outil de communication indispensable.

- MAI : contacts avec le Conseil Général et la Préfecture, lettres dans lesquelles l’Association réitérait ses arguments et demandait une participation au sein des instances décisionnelles du projet (tracé Nord vélo dans le lit de la Loire).

Une réponse évasive a été reçue des services de la Préfecture, et le Conseil Général 49 évoque la création d’une structure L.D.D. Loire Développement Durable, sans précision, et omet de joindre une pièce descriptive plus précise.

- AOUT :rencontre sur le mail du Thoureil. La mobilisation des habitants n’est pas au rendez-vous, malgré des invitations individuelles. Cependant cette manifestation a permis d’établir un dialogue avec Monsieur PRONNEAU, Maire de SAINT MATHURIN. Il apparaît que ce mode de communication reste convivial et intéressant, à parfaire.

- SEPTEMBRE : Participation de F.TOUTAIN & M.DUPUIS à la Mairie de Saumur de Rencontres dans le cadre de la Mission Val de Loire. Des tables rondes sont organisées, les points de vue sont très opposés à ceux du Comité Départemental du Tourisme. Par contre les avis semblent se rapprocher, (apparemment…), avec Jean-Michel MARCHAND.

- OCTOBRE : Rencontre sur le terrain de la famille NEZAN et la DDEA, tenant des propos menaçants et exigeant l’intrusion sur leur propriété pour élaguer dans un premier temps, et ce sous menaces d’expropriation en cas de refus

- NOVEMBRE : Lettres adressées à la Préfecture, au Conseil Général, avec copie à la DREAL et autres organismes (Tourisme, ICOMOS, Y.DAUGE, etc…) dénonçant ce comportement et invitant à nouveau à une participation aux décisions de l’Association Loire Sauvage. A ce jour aucune réponse.

4) Projets :

- L’Association Loire Sauvage souhaite intégrer les structures de décisions et se rapprocher d’autres Associations environnementales. Elle souhaite être intégrée, ainsi que l’invite le document des 15è Rencontres des Départements et des Régions Cyclables (DRC) réunion du 8 septembre 2011, laquelle souligne en zone protégée « la nécessité de gérer les différents intérêts et enjeux de conservation à l’appréciation des acteurs, et notamment des Associations… et de bien étudier si le projet, en particulier compte tenu de sa localisation, est justifié, et s’il existe des alternatives ».

Depuis sa création l’Association Loire Sauvage propose une alternative,

 laquelle n’a jamais fait l’objet d’un moindre débat.

- Autre projet : elle souhaite contacter les écoles afin de remettre un fond de librairie scolaire ; contact auprès de maisons d’éditions, pour des livres ayant trait à l’écologie ou la région, historique, géographique.

- D’autres contacts seront pris auprès des Conservatoires de la Loire et du site de St Mathurin.

Questions diverses :

Guinguette de ST MARTIN : problèmes d’intégration paysagère :

Nuisance due au bruit de l’exploitation la nuit durant l’été

Non-conformité de la construction au regard du permis de construire durant l’hiver.

Election :

Le Conseil d’Administration est reconduit avec mêmes membres,
auxquels s’ajoute Monsieur Stéphane BRIAIN.
Ils sont élus à l’unanimité des membres présents et représentés.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

A SAINT MARTIN DE LA PLACE, le 9 décembre 2011

Pierre GLOTIN, Président

Assemblée Générale du 20 décembre 2010

Etaient présents :

Abelard François
Berry Jeanne
du Boys Antoine
Couturier Jean François
Dufehy Jeanine et Léopold
Dewulf Ghislaine et André
Dupuis Martine et Hervé
Gledel Roger
Glotin Pierre
Grimaud Vincent
Helin Gislaine et Jean Claude
Massot Jean Paul
Pasquier Martine et Jean François
Pezet Blanche et Patrice
Pialat Marie
Tarault Jean
Toutain Françoise et Michel

Dans la salle bien chauffée du Thoureil, Pierre GLOTIN souhaite la bienvenue à tous les membres présent et rappelle que l’Assemblée de l’année dernière était constituante, c’est pourquoi il passe immédiatement

la parole au Trésorier, Jean-François PASQUIER,

Bilan comptable :
L’association « Loire Sauvage » régie par la loi dite de 1901 a aujourd’hui un an, un mois et quinze jours d’existence. Sa naissance date du 26 octobre 2009, jour de sa déclaration à la sous-préfecture de Saumur.

Depuis ce temps, voici la vie de « Loire Sauvage » en chiffres :
- Aujourd’hui « Loire Sauvage » compte 334 adhérents à jour de leur cotisation. Quatre personnes seulement n’ont pas encore réglées cette cotisation, soit 20.00 euros qui manquent dans la caisse. Je rappelle que l’adhésion 2010 était de 5.00 euros minimum par adhérent. Cinq personnes ont versé un peu plus, ce qui explique les comptes suivants…
- Nous avons donc encaissé, à ce jour, au total et pour l’année 2010 la somme de : 2265.00 euros, soit 1715.00 euros de cotisations et 550.00 euros qui ont été versés sous forme de dons à l’association. Une personne a versé 300.00 euros, une autre 150.00 et une troisième 100.00 euros. Merci pour leur générosité.
- Etat des Dépenses :

Frais de réception : 235.71 euros

Frais de timbres : 53.68 euros

Dépôt auprès du J.O. : 43.00 euros

Divers administratif (tampon) : 62.45 euros

Frais d’avocat (acompte) 1500.00 euros

Frais banque 15.80 euros
________________________________________
TOTAL : 1910.64 euros
- Nous avons contracté auprès des M.M.A. Assurances, une Responsabilité Civile liée à la vie associative dont le montant est de 247.00 euros et que nous allons régler dans le courant du premier trimestre 2011.
- Au 1er décembre 2010, la trésorerie, sur le compte Crédit Agricole de l’association est de 1828.28 mais le chèque d’acompte de 1500.00 euros de l’avocat n’est pas encore débité. Soit solde net, après débit de ce chèque : 328.28 euros.

Budget Prévisionnel : 4500.00 euros.

 Pour faire face à l’année 2011,

 je propose que 5.00 euros soient demandés par adhérents et non par foyer .

Sans cette mesure nous n’aurons pas la trésorerie nécessaire pour faire face aux frais à venir,

notamment les frais d’avocat.

PS: Dès que possible, nous vous tiendrons au courant des nouvelles lois pour la défiscalisation en cas de dons

**Au-delà de ce compte, il est à rappeler que des factures d’honoraires de Me Corinne LEPAGE demeurent à régler et que son intervention coûteuse s’est révélée efficace, et utile la mise à disposition de conseils et consultations écrites de Me CASSARA, afin de mieux connaître la situation juridique des bords de Loire, notamment en ce qui concerne la servitude de marchepied.**

Compte-rendu des activités de 2010 :

Pour mémoire, l’Association a été créée au mois de novembre 2009, à la suite d’une intrusion de bulldozers sur le site de Saint Martin de la Place, en bordure de Loire, dans le lit mineur.

Durant l’été, une procédure d’enquête publique avait été ouverte concernant un remblaiement considérable devant les quatre maisons de Saint Martin. Le Commissaire enquêteur ayant rendu un avis favorable, un arrêté préfectoral était imminent.

L’Association rapidement constituée lors d’une réunion publique, au mois de mars 2010, a présenté les grandes lignes de sa politique, appuyée par un exposé chaleureux de Monsieur Yves DAUGE, Sénateur et Ancien Président du PNR, initiateur du classement Unesco du Val de Loire.

Parallèlement une procédure a été engagée par l’Association afin de contrer l’arrêté préfectoral paru.

Deux procédures ont été engagées, l’une en référé en urgence pour bloquer les travaux, l’autre au fond pour contester la validité de l’intervention au regard de la réglementation Natura 2000, protection dont le site bénéficie.

L’audience du référé a été fixée au mois de mai. Cependant quinze jours avant, le Conseil Général a tenté de passer en force en engageant les travaux. Il estimait probablement, à juste titre, que l’arrêté n’était pas conforme (absence d’étude d’impact digne de ce nom, ainsi que le soulignait Loire Sauvage),
En cette matière, si les travaux sont exécutés, il n’y a plus d’urgence : le référé est alors caduque.

C’est pourquoi, immédiatement certains membres de l’Association, (et qu’ils en soient tous remerciés) ont, durant une quinzaine de jours, fait face aux bulldozers et engins pour interdire l’accès à la zone concernée par l’arrêté, et le recours. Finalement, convaincu de perdre le Conseil Général l’instance et craignant la médiatisation a, 48 heures avant la date d’audience, demandé l’annulation de l’arrêté préfectoral.

Le chantier était soumis au droit commun, c'est-à-dire les règlement Natura 2000 : aucun déplacement de terre, aucun abattage d’arbre, respect de la ligne naturelle.
Le recours n’ayant plus d’objet, puisque satisfait, la décision n’a fait que constater cette situation.
Une concertation s’est enfin engagée avec le Conseil Général et le tracé du chemin répondant à la servitude de marchepied a été défini en commun : une largeur de 1 m / 1.50 m, en respectant la ligne naturelle de la bordure de Loire, ainsi que tous les arbres existants (simple élagage superficiel).
Cependant, ailleurs les travaux continuaient sur les zones non concernées par la procédure, notamment sur les zones pouvant appartenir aux communes (campings) ou à l’Etat, empierrement de pied de levée, avec un tracé était plus large et beaucoup plus voyant.
Au mois de juin, une nouvelle négociation, concernant le site de Saint Clément des Levées, pour partie, une concertation dans le même esprit a défini le tracé précis. Des conventions temporaires et révocables ont été signées avec le Conseil Général pour le passage de vélos sur l’emprise de la servitude de marchepied.
Lors de ces différentes actions, le Conseil Général 49 a toujours entretenu une confusion dans les médias entre la Loire à Vélo, rive gauche, et son tracé rive droite en zone inondable.

l’Association Loire Sauvage est parfaitement d’accord avec le tracé de la Loire à vélo

puisqu’il n’y a pas d’intrusion violente dans le lit mineur.

 Le principe pouvant être : voir la Loire sans être vu d’elle.

Pour ce qui est de la situation juridique, la contrainte de la servitude de marchepied est clairement établie.
Il s’agit d’une servitude de passage ouverte à tout marcheur, comme son nom l’indique, dans une largeur de 3.25m. Aucune implantation n’est autorisée sur les terrains privés au titre de cette servitude. La seule obligation des propriétaires est de ne pas entraver le libre usage -passage- de cette servitude.

Le passage d’une piste cyclable ne peut être imposée au titre de cette servitude de marchepied. Il faut l’autorisation expresse du propriétaire, ainsi qu’il a été acté dans les conventions concernant Saint Clément (à Saint Martin le passage était sur le domaine public de l’Etat, le lit de la Loire).
Au mois de juillet, le rapport ICOMOS a totalement confirmé le point de vue de l’Association Loire Sauvage en indiquant que toute implantation dans le lit mineur était inconciliable avec l’idée du classement UNESCO du Val de Loire.

En résumé, le point de vue de la Loire Sauvage n’est pas celle de quelques farfelus, puisque ICOMOS, organisme public habilité, le confirme. Par ailleurs l’action juridique de l’Association Loire Sauvage était fondée et a permis d’éclaircir cette situation, et d’instaurer un peu plus de démocratie. Le bilan est donc positif.
En septembre, à la Mission Val de Loire, gestionnaire de l’espace UNESCO, changement de directeur, pour une directrice, Madame Isabelle LONGUET. Des contacts seront tentés pour faire valoir le point de vue de Loire Sauvage et notre volonté de nous joindre à la réflexion commune.
En effet, lors de sa visite au mois d’août, Yves DAUGE a indiqué que Loire Sauvage devait s’associer au plan de gestion de la Mission Val de Loire, et exercer la surveillance du site, dans le détail.

Année 2011, quelles actions ?
C’est là le rôle de l’Assemblée Générale, la redéfinition de la volonté de Loire Sauvage et de ses objectifs.
Nos statuts définissent notre rôle, celui de maintenir la Loire en son état naturel et, par voie de conséquence, de préserver son lit mineur d’un tourisme qui puisse nuire à son intégrité.
L’Association Loire Sauvage estime que « l’espace et le temps de la Loire », n’est pas celui de la vie actuelle aux couleurs criardes, ni celle d’une activité trop mobile telle que le vélo. La Loire est un lieu d’immobilité aux couleurs pastelles ou de contraste, de temps suspendu. C’est ce paysage avec son rythme qui a été classé par l’UNESCO. C’est pourquoi, la Loire se visite en toute discrétion.

Sujet de préoccupation actuel :

Que veut le Conseil Général 49 ?

Le circuit vélo, en pleine vue du fleuve ; il veut que de sa bicyclette se déroule le film de ce fleuve en premier plan. Pour cela il récupère les pieds de levée, enrochement de protection, et impose des tracés sur les propriétés anciennes îles de Loire, dans le lit mineur.

Le Conseil Général de 49 veut faire de la Loire un jardin public aménagé.

Viennent déjà se greffer des projets récents tels que « revalorisation de l’île Olivier de la nature et des paysages de Val de Loire, aménagement d’une scène verte intimiste pour les soirées, compter lecture en bord de Loire, une plage enherbée avec une zone de barbecue pour les familles, création d’un espace art et nature entre les frayères…. »

A travers toutes ces actions on voit bien se dessiner une labellisation commerciale,

d’ailleurs proclamée « station de Loire ».

Par ailleurs, déjà, des interventions telles que guinguettes en dur, totalement inesthétiques et non intégrées, ont été réalisées. C’est le début d’une urbanisation du fleuve à des fins commerciales et touristiques, alors que c’est le fleuve qu’il faut protéger et qui constitue, en l’état, un patrimoine commun.

Stratégie de l’Association :

Pour l’Association, conformément aux vœux de Monsieur DAUGE, il y a lieu d’entrer dans les structures, Mission Loire et autres, afin que l’on puisse exprimer et faire entendre notre point de vue sans être caricaturé. Cela permettra d’anticiper, de critiquer positivement et proposer.

Par ailleurs, il faut veiller à la préservation d’une réversibilité du tracé envisagé. Celui-ci ne fait déjà plus l’unanimité, les piétons et pêcheurs contestent l’exclusivité de fait au bénéfice des vélos.

En effet ce tracé, pour l’Association Loire Sauvage, devrait être dévolu, in fine,

 à la promenade à pied, ainsi que le prévoit la servitude de marchepied.

Il y a lieu de préciser qu’en 2011, des zones particulièrement sensibles seront concernées, l’île du Saule près de Saumur, l’île du Cadran devant le Thoureil, les prairies de la Ménitré, de la Marsaulais et de la Daguenière.

Les moyens :

Structurels :

· La nécessité de disponibilité pour la représentation.

Il faudrait constituer un élargissement du Bureau, avec la nomination de un ou plusieurs vice-présidents pour :

- représentations en réunions

- rencontres sur le terrain

- négociations, études etc…

Un chargé de communication, national et local, avec contacts importants. L’Association dispose déjà de médias tels que le Monde, Le Figaro magazine ,Nouvel Obs. Elle…

Développer également la communication sur le Net : Françoise TOUTAIN a déjà engagé un travail considérable, avec Martine DUPUIS,en créant notre Blog.

· Rapprochement et explications au sein des fédérations ou associations (pêche, chasse, équitation), car toutes ces associations et utilisateurs de la Loire veulent absolument garder à la Loire son caractère sauvage.

Les raisons de croire à notre action : ce que nous voulons, les gens le veulent déjà,

 un chemin à usage mixte et discret :

 - Mixte, le passage intensif du vélo est exclusif de toute autre présence, piétons, pêcheurs, comme il a été dit.

- Discret,la dimension d’1.50 m, voire d’1 m, permet une totale intégration et, surtout, minimise le coût d’entretien.

Il y a lieu de revenir sur cette notion de coût.

En effet, l’entretien et l’usage de la piste cyclable inondable, aucun document chiffré n’existe, ou n’a été communiqué. La charge de l’entretien de cette piste n’est précisé nulle part, alors qu’il s’agit par endroits de zones appartenant à des particuliers ou à des communes ou collectivités.

Il y a lieu de rappeler que pour la saison 2010, la piste a émergé détrempée le 15 juillet pour être inondée à nouveau le 15 novembre.. C’est dire que cette piste est 8 mois sous l’eau, soumise à l’érosion et aux dépôts de Loire et limons ou autres déformations.

La période touristique s’étend, elle, du mois d’avril au mois de septembre : 2 mois d’utilisation touristique…

Comment peut on proposer un « produit » (puisque nous sommes dans le monde marchand) aussi peu fiable ?

En conclusion l’Association Loire Sauvage souhaite que ce circuit soit attribué aux piétons, in fine.

La souplesse de son tracé et son niveau d’entretien permettra de significatives économies, outre une meilleure intégration.

Il apparaît souhaitable de reporter les moyens considérables et charges d’entretien de ce circuit inondable, non maîtrisé, vers le circuit de la Loire à vélo, rive gauche, pour lequel Loire Sauvage est totalement en accord. D’autres circuits, sur la rive droite, peuvent être étudiés selon le même principe : voir la Loire sans être vu.

Autres actions de l’association Loire Sauvage :

- ouverture vers des partenariats avec les associations le Duro

- interventions dans les écoles.

Les autres Assemblées Générales le définiront.

Elections :

Le conseil d’administration est reconduit à l’unanimité des membres présents (aucune démission)

Un nouveau bureau sera constitué par ce conseil d’administration.

Avant de clore, Il est ensuite présenté deux documents des pêcheurs:

voir http://associationloiresauvage.blogspot.com/2010/10/loire-sauvage-accueille-les-pecheurs.html

 correspondance B, rapport de réunion A.



Pierre GLOTIN, Président